Avec plus d’une trentaine de banques de données, l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS) est une source d’information objective, crédible et comparable sur la santé. En plus de normes de données, nous élaborons toute une gamme de rapports, d’analyses, de publications et de produits de formation à l’intention des intervenants des systèmes de santé du Canada. Le présent guide donne un aperçu des principaux produits et services que nous offrons.
Remarque : Ce guide est mis à jour chaque année. Auparavant publié en format PDF, il est maintenant accessible en format HTML. Des versions archivées du Guide des produits et services sont disponibles.
Sur cette page
Produits
Nous proposons plusieurs ressources pour faciliter l’utilisation de nos produits. Pour y accéder, cliquez sur le lien du nom des produits et services énumérés dans les tableaux ci-dessous.
Normes
| Normes | Description | Dernière mise à jour | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Norme relative au contenu des données sur les soins ambulatoires et de courte durée | Fournit des renseignements sur les exigences de l’ICIS en matière de données sur les soins ambulatoires et de courte durée à l’intention des provinces, des territoires, des organismes de soins de santé et des fournisseurs, afin de favoriser la prise en compte et la mise en œuvre de ces exigences dans les systèmes permettant de recueillir des données au point de service. | 2024 | Oui* |
| CIM-10-CA, CCI et Normes canadiennes de codification | Normes nationales pour la classification des diagnostics et des interventions en santé. La Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, dixième version, Canada (CIM-10-CA) concerne les maladies, les traumatismes et les causes de décès; la Classification canadienne des interventions en santé (CCI) concerne les interventions thérapeutiques et diagnostiques ainsi que d’autres interventions en santé. Les Normes canadiennes de codification de la CIM-10-CA et de la CCI viennent compléter les règles des classifications pour les données soumises à la BDCP et au SNISA. | 2022 | Oui†
|
| Sondage sur les expériences d’hospitalisation des patients canadiens (SEHPC) — 6M et 20M (ZIP) | Sondages normalisés dont se servent les autorités compétentes ou les hôpitaux pour connaître l’opinion de leurs patients sur la qualité des soins qu’ils ont reçus lors de leur plus récent séjour dans un hôpital canadien de soins de courte durée. L’information recueillie au moyen des sondages peut favoriser l’amélioration de la qualité et servir de point de départ pour les comparaisons nationales et les analyses comparatives visant à mesurer les expériences déclarées par les patients. Les sondages SEHPC-6M et SEHPC-20M ont obtenu l’approbation de l’Organisation de normes en santé et d’Agrément Canada comme outil de sondage sur l’expérience des patients. | 2024 | Oui* |
| Manuel de saisie de l'information de la BDCP Manuel de saisie de l`information du SNISA | Outils de référence destinés aux responsables de la collecte de données et aux utilisateurs des données qui visent à améliorer la qualité et la comparabilité des données soumises à la BDCP et au SNISA. | 2022 | Oui |
| Manuels interRAI | Les manuels interRAI peuvent être commandés sur la page Web du catalogue d’interRAI pour le Canada. Ils sont publiés par interRAI, un réseau collaboratif regroupant des chercheurs et des praticiens de plus de 35 pays dont l’objectif est d’améliorer les soins de santé pour les personnes handicapées ou présentant des besoins médicaux complexes. | Dates variées | Non |
| Manuels RAI et sur la réadaptation | Les manuels du RAI-HC et du RAI-MDS 2.0, ainsi que le Manuel du fichier minimal de la réadaptation peuvent être téléchargés dans la Boutique en ligne de l’ICIS. | Dates variées | Oui |
| Norme de données du fichier minimal sur les ressources humaines de la santé (RHS) | Fournit de l’information sur la collecte, le traitement et la diffusion de données sur les ressources humaines de la santé (RHS) à l’intention des provinces, des territoires, des organismes de soins de santé et des fournisseurs, dans le but de faciliter l’élaboration de bases de données sur les RHS qui sont conformes aux normes nationales et qui permettent d’établir des comparaisons entre les provinces et territoires et entre les professions. | 2022 (mise à jour prévue en 2025) | Oui |
| Méthodologie SIG d’établissement des coûts par patient (PDF) | Méthodologie nationale qui utilise les Normes SIG pour la collecte de données et l’affectation de coûts à chaque patient. | 2019 | Oui |
| Fichier minimal pancanadien du dossier médical électronique (DME) en lien avec les soins de santé primaires | Permet de générer des données comparables sur les soins de santé primaires (SSP) à partir du dossier médical électronique (DME) et favorise la mesure de la performance à des fins d’utilisation clinique et pour les besoins du système de santé, y compris la gestion des programmes cliniques et des systèmes de santé, la recherche et la surveillance de la santé de la population. Définit un ensemble de base de 45 éléments de données principaux, 61 éléments de données complémentaires et des systèmes de codes connexes ou des sous-ensembles d’éléments de données ciblés. | 2022 | Oui* |
| Fichiers minimaux et normes de données du projet pancanadien sur les dons d’organes et les transplantations (DOT) | L’ICIS a conçu des fichiers minimaux sur les dons de personnes décédées (DPD), les dons de personnes vivantes (DPV) et les transplantations. Ces documents visent à appuyer la diffusion prochaine de mesures et d’indicateurs de performance sur les DOT à l’échelle du système. | Dates variées (2022 et 2023) | Oui* |
| Correspondances entre l’édition canadienne de la SNOMED CT et les classifications | L’ICIS a créé toute une série de correspondances entre l’édition canadienne de la SNOMED CT et la CIM-10-CA. Une fois intégrée dans un logiciel, cette série de correspondances associe l’information clinique que le clinicien saisit dans le dossier de santé électronique à partir de l’édition canadienne de la SNOMED CT à des codes de la CIM-10-CA, de manière semi-automatisée. De plus, les correspondances entre l’édition canadienne de la SNOMED CT et la CIM-9 permettent d’établir une approche normalisée de collecte de données sur les problèmes de santé en soins primaires et de faciliter la facturation des médecins à l’échelle des patients. | Mis à jour 2 fois par année | Oui |
| Normes sur les systèmes d’information de gestion dans les organismes de santé du Canada | Normes nationales régissant la collecte, le traitement et la diffusion de données financières et statistiques sur les activités quotidiennes des organismes de services de santé. | 2022 | Oui*, ‡, § |
Remarques
* Produit gratuit pour le grand public.
† Inclut une licence par organisme, laquelle permet à un maximum de 100 personnes d’utiliser le produit simultanément.
‡ La version Folio inclut 2 licences par organisme, chacune permettant à un maximum de 5 personnes d’utiliser le produit simultanément.
§ La version PDF est gratuite pour le grand public.
Banques de données
Soins hospitaliers
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Système de déclaration de l’expérience des patients canadiens (SDEPC) | Données sur les expériences des patients provenant des hôpitaux de soins de courte durée et des autorités compétentes qui utilisent le Sondage sur les expériences d’hospitalisation des patients canadiens (SEHPC). | Non* |
| Base de données sur les congés des patients (BDCP) | Données administratives, cliniques et démographiques sur les sorties des hôpitaux, ce qui comprend les décès, les sorties contre l’avis du médecin et les transferts. Un certain nombre de provinces et territoires utilisent aussi la BDCP pour recueillir de l’information sur les chirurgies d’un jour. | Oui |
| Base de données sur la morbidité hospitalière (BDMH) | Contient les enregistrements de la BDCP ainsi que les données sur les soins de courte durée et les chirurgies d’un jour du Québec. | Oui |
| Système national d’information sur les soins ambulatoires (SNISA) | Données sur les soins ambulatoires en milieu hospitalier et communautaire au sujet des visites en chirurgie d’un jour, en consultation externe, dans les cliniques communautaires et au service d’urgence. | Oui |
| Système national d’information sur la réadaptation (SNIR) | Données administratives, cliniques et démographiques sur les adultes qui reçoivent des services de réadaptation pour patients hospitalisés. | Oui |
| Mesures des résultats déclarés par les patients (MRDP) | Information sur des aspects de l’état de santé des patients à un moment précis (au cours d’une maladie ou d’un traitement) ayant trait à leur qualité de vie, notamment les symptômes et les capacités fonctionnelles, ainsi que la santé physique, mentale et sociale (renseignements généraux et renseignements relatifs aux arthroplasties de la hanche et du genou). | Non |
Remarque
* Le SDEPC est gratuit pour les abonnés du Plan de base une fois que l’autorité compétente a payé des frais uniques pour participer à la banque de données.
Soins communautaires
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Système d’information sur les soins de longue durée (SISLD) | Données cliniques et administratives et données sur l’utilisation des ressources concernant les patients qui reçoivent des services de soins de longue durée dans les hôpitaux ou les établissements de soins de longue durée. | Oui |
| Système d’information sur les services à domicile (SISD) | Données cliniques et administratives et données sur l’utilisation des ressources recueillies auprès des programmes de services à domicile financés par le secteur public. | Oui |
| Système d’information intégré interRAI (SIIR) | Données cliniques et administratives et données sur l’utilisation des ressources recueillies auprès des programmes de services à domicile financés par le secteur public et auprès des hôpitaux ou des établissements de soins de longue durée qui dispensent des services de soins de longue durée. | Oui |
Soins spécialisés
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Registre canadien des remplacements articulaires (RCRA) | Données à l’échelle des patients (paramètres cliniques et chirurgicaux, prothèses) sur les arthroplasties de la hanche et du genou pratiquées au Canada. | Oui |
| Registre canadien des insuffisances et des transplantations d’organes (RCITO) | Recueille des données auprès des programmes de dialyse des hôpitaux, des programmes de transplantation, des organismes de don d’organes et des établissements de santé autonomes pour permettre le suivi des patients depuis leur traitement initial au stade terminal d’une insuffisance organique (dialyse ou transplantation) jusqu’à leur décès. | Oui |
| Système canadien de données sur les dons d’organes et les transplantations (CanDOT) | Données sur les dons de personnes décédées et de personnes vivantes ainsi que sur les transplantations au Canada. | Oui |
| Banque de données hospitalières sur la santé mentale et l’utilisation de substances (BDHSMUS) | Données sur les hospitalisations liées à la santé mentale ou à l’utilisation de substances. | Oui |
| Système d’information ontarien sur la santé mentale (SIOSM) | Information sur la santé mentale et physique des patients hospitalisés, le soutien social, l’utilisation des services, la planification des soins, la mesure des résultats, l’amélioration de la qualité et les applications de financement en fonction des groupes clients (non exclusif à l’Ontario). | Non |
| Registre ontarien des traumatismes (ROT) | Identifie, décrit et quantifie les blessures et les décès d’origine traumatique en Ontario. | Non |
Produits pharmaceutiques
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Système national d’information sur l’utilisation des médicaments prescrits (SNIUMP) | Données sur les demandes de remboursement de médicaments principalement axées sur les régimes publics d’assurance médicaments. | Oui |
Sécurité des patients
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Système national de déclaration des accidents et incidents (SNDAI) | Données sur tous les types d’accidents et d’incidents liés aux médicaments et à la radiothérapie, y compris les situations inhabituelles et les accidents évités de justesse, soumises anonymement par les établissements de santé du Canada. | Oui |
Main-d’œuvre de la santé
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Base de données sur la main-d’œuvre de la santé (BDMOS) | Information sur les effectifs, la répartition géographique, la formation et l’emploi de 7 groupes de professionnels de la santé, et information sur les effectifs, la répartition géographique, l’âge et le sexe au sein de 30 autres groupes de professionnels de la santé. | Oui |
| Base de données nationale sur les médecins (BDNM) | Information sur les caractéristiques démographiques, la rémunération et le niveau d’activité des médecins. | Oui |
| Base de données médicales Scott’s (BDMS) | Information sur les effectifs, la répartition, la formation, les caractéristiques démographiques et la migration des médecins. | Oui |
Dépenses de santé
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Base de données canadienne SIG (BDCS) | Données financières et statistiques sur les activités des organismes de soins de santé, comme les hôpitaux et les services communautaires fournis par les autorités sanitaires régionales. | Oui |
| Base de données canadienne sur les coûts par patient (BDCCP) | Données détaillées sur les coûts d’un sous-ensemble d’organismes de services de santé de la Nouvelle-Écosse, de l’Ontario, de l’Alberta et de la Colombie-Britannique, soumises à l’ICIS à l’échelle des patients. | Oui |
| Base de données sur les dépenses nationales de santé (BDDNS) | Données sommaires sur toutes les dépenses de santé au Canada. | Oui* |
Remarque
* Produit gratuit pour le grand public.
Comparaisons internationales
| Banque de données | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Enquêtes internationales du Fonds du Commonwealth sur les politiques de santé | Information comparable sur les expériences des patients et des dispensateurs dans 11 pays développés. | Oui* |
| Base de données de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) — section canadienne | Données comparables sur le plan international pour près de 1 200 variables. | Oui* |
Remarque
* Produit gratuit pour le grand public.
Méthodologies de regroupement
Soins hospitaliers
| Méthodologie | Description | Dernière mise à jour | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Guide de soutien à la prise de décisions pour les groupes clients : GMA+ | Information visant à aider les clients à comprendre et à utiliser les renseignements regroupés selon la méthodologie des groupes de maladies analogues (GMA+), et à répondre aux demandes croissantes d’explication des groupes clients et de directives sur la façon d’utiliser les mesures et produits des groupes clients pour la prise de décisions. | 2009 | Oui |
| Groupes de maladies analogues (GMA+) | Regroupe les patients hospitalisés en soins de courte durée selon les caractéristiques cliniques et l’utilisation des ressources. | 2022 | Oui |
| Système global de classification ambulatoire (SGCA) | Regroupe les patients en soins ambulatoires en fonction d’un certain nombre d’éléments de données, notamment le diagnostic ou l’intervention pour la BDCP, et l’indicateur de visite au service d’urgence, le mode de visite ou de communication, l’issue de la visite, le type de soins ambulatoires ou le secteur de programme pour le SNISA. | 2022 | Oui |
| Pondération de la consommation des ressources (PCR) et durée prévue du séjour (DPS) pour la méthodologie GMA+ dans la BDCP | Explique les calculs de la DPS et de la PCR pour les cas typiques et atypiques de patients hospitalisés en soins de courte durée et présente les tableaux des valeurs de base de la DPS, du point de démarcation et de la PCR pour chaque combinaison de GMA et de groupe d’âge. | 2022 | Oui |
| Système de classification des patients hospitalisés en psychiatrie (SCIPP) (PDF) | Méthodologie de regroupement servant à classer les patients à partir des données d’évaluation soumises au SIOSM. | 2019 | Non |
Soins communautaires et spécialisés
| Méthodologie | Description | Dernière mise à jour | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Groupe de patients en réadaptation (GPR) (PDF) | Catégorise les données sur les clients hospitalisés en réadaptation en fonction de la raison principale pour laquelle le client reçoit des services, de son âge à l’admission et de son état fonctionnel (fonctions cognitives et motrices). | 2018 | Oui |
| Version III des groupes d’utilisation des ressources (RUG-III) (PDF) | Regroupe les clients en soins continus complexes et en soins en hébergement selon les caractéristiques cliniques et l’utilisation des ressources. | 2016 | Oui |
| Version III des groupes d’utilisation des ressources en services à domicile (RUG-III-HC) (PDF) | Regroupe les clients des services à domicile selon les caractéristiques cliniques et l’utilisation des ressources. | 2010 | Oui |
| Version III Plus des groupes d’utilisation des ressources (RUG-III Plus) | Regroupe les clients en soins continus complexes et en soins en hébergement selon les caractéristiques cliniques et l’utilisation des ressources. | 2018 | Oui |
Santé de la population
| Méthodologie | Description | Dernière mise à jour | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Méthodologie de regroupement de la population (PDF) | Élabore le profil clinique et démographique de chaque personne permettant de prévoir les besoins en soins de la population. | 2023 | Oui |
Indicateurs
| Source | Description | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|
| Indicateurs | Indicateurs de l’ICIS qui aident les ministères provinciaux et territoriaux de la Santé, les autorités sanitaires régionales et les établissements de santé à surveiller la santé de leurs populations et le fonctionnement de leur système de santé respectif. La ressource inclut les définitions, les méthodologies et les caractéristiques des indicateurs périodiquement calculés et diffusés par l’ICIS, ainsi que les liens menant aux tableaux de données, visualisations et autres outils dans lesquels l’organisme publie les résultats des indicateurs. Remarque : Sauf indication contraire, les données utilisées proviennent des provinces et territoires du Canada. | Oui* |
Remarque
* Le grand public peut accéder gratuitement à la liste des indicateurs, de même qu’à leurs définitions, méthodologies et caractéristiques.
Rapports et analyses
Nous répondons aux besoins des systèmes de santé en fournissant de l’information pertinente et actuelle qui éclaire la prise de décisions. Nous revoyons et actualisons notre plan analytique 2 fois par an, en tenant compte des priorités changeantes et des observations des intervenants. Vous pouvez accéder à nos publications récentes et à venir découlant de notre plan analytique à partir de notre site Web.
Visitez la page Accéder aux données et aux rapports du site Web de l’ICIS pour découvrir des rapports, des analyses et d’autres produits offerts au grand public.
Sélection d’outils de diffusion de données
| Outil | Description | Années de données disponibles | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Publication en ligne Indicateurs de santé | Produite en partenariat avec Statistique Canada, cette publication regroupe plus de 80 indicateurs qui permettent de mesurer l’état de santé, les déterminants non médicaux de la santé, la performance des systèmes de santé ainsi que les caractéristiques de la collectivité et des systèmes de santé. Ces indicateurs sont produits à l’échelle des régions sanitaires, des provinces et territoires, et du pays. Ils sont calculés à l’aide des données les plus récentes, tirées d’un large éventail de sources dont les recensements, les enquêtes et les dossiers administratifs. | Dates variées | Oui* |
| Outils sur les inégalités en santé | Cette trousse d’outils aide les analystes et les chercheurs à explorer les tendances relatives aux inégalités en santé en fonction du statut socioéconomique et des facteurs démographiques selon l’année, et à examiner les changements au fil du temps à l’échelle provinciale, territoriale et nationale. Elle les aide aussi à mesurer les inégalités en santé et à présenter les résultats de leurs analyses, en mettant l’accent sur la stratification des indicateurs de santé. | En continu | Oui |
| Estimateur des coûts par patient | Fournit une estimation du coût moyen des services dispensés aux patients types dans les hôpitaux de partout au pays et une estimation des coûts liés aux médecins lors de séjours à l’hôpital dans 6 provinces. | 2017 à 2021 | Oui |
| Portail de l’ICI | Outil de production de rapports ponctuels, offert par abonnement, qui permet d’accéder à des données tirées de plusieurs banques de données de l’ICIS (BDCP, SNISA, SNIR et BDCS), ainsi qu’à des données géographiques et de recensement de Statistique Canada. | Exercice en cours et 6 derniers exercices clos | Non† |
| Statistiques éclair | Série de rapports, offerte gratuitement au grand public, qui présente des données agrégées sur les soins de santé au Canada. Remarque : Sauf indication contraire, les données utilisées proviennent des provinces et territoires du Canada. | Dates variées | Oui* |
| Temps d’attente pour les interventions prioritaires au Canada | Outil interactif et recueil de graphiques qui présentent des données sur les temps d’attente pour une sélection d’interventions prioritaires en soins de courte durée. | 2008 à 2023 | Oui* |
| Votre système de santé : En bref | Ensemble d’indicateurs qui représentent les 5 domaines les plus importants aux yeux des Canadiens. Cible le grand public. | 2016 à 2021 | Oui* |
| Votre système de santé : En détail | Série d’indicateurs dont les résultats sont comparables à l’échelle des hôpitaux et des régions. Cible le grand public, ainsi que les établissements de santé, les régions et les ministères. | 2016 à 2020 | Oui* |
| Votre système de santé : En profondeur | Outil d’analyse qui permet aux dispensateurs de soins et aux analystes de scruter de plus près les résultats des indicateurs. Cible les établissements de soins de courte durée et de soins ambulatoires, les régions et les ministères. | Exercice en cours et 5 derniers exercices clos | Oui |
Remarques
* Produit gratuit pour le grand public.
† L’ICIS, aux termes de son Plan de base, accorde aux ministères de la Santé une inscription gratuite. Les ministères ont la liberté d’offrir cette inscription à un analyste interne ou à un analyste d’un établissement relevant de leur autorité.
Autres outils
| Outil ou trousse d’outils | Description | Dernière mise à jour | Fait partie du Plan de base? |
|---|---|---|---|
| Boîte à outils du modèle de données de référence de l’ICIS | Outil public contenant des renseignements et des ressources qui favorisent l’utilisation d’une terminologie commune et l’intégration de données, dont les normes de données (p. ex. le sexe, le genre). | 2023 | Oui* |
| Outil d’interrogation en ligne | Outil permettant de soumettre des questions sur de nombreux produits et services de l’ICIS et d’effectuer des recherches dans un répertoire de réponses aux questions soumises précédemment au sujet des données. | Ongoing | Oui |
| Outil sur les données pharmaceutiques | Outil qui fournit aux intervenants des données pharmaceutiques clés plus exhaustives (conception des régimes et couverture des médicaments) à des fins analytiques et stratégiques. | 2024 | Oui* |
Remarque
* Produit gratuit pour le grand public.
Produits de formation
L’ICIS conçoit et propose un ensemble complet de produits de formation pour vous aider à utiliser ses produits et services. Ces produits sont offerts selon diverses formules afin de répondre aux besoins des apprenants (p. ex. cours d’apprentissage en ligne, conférences Web, ateliers en personne, aide-mémoires, listes de vérification, vidéos). Les organismes abonnés au Plan de base ont un accès illimité aux produits de formation, en fonction de la disponibilité des cours ou du nombre de places. Visitez notre page Formation pour en savoir plus.
Services
Demandes spéciales de données
Les chercheurs, décideurs et gestionnaires de santé peuvent demander des données spécifiques provenant des banques de données de l’ICIS. Il peut s’agir de données agrégées ou de données au niveau de l’enregistrement. Les données au niveau de l’enregistrement sont accessibles à partir de l’environnement d’accès sécurisé (EAS) de l’ICIS. L’EAS fournit aux personnes autorisées un accès à distance sécurisé et contrôlé à des fichiers personnalisés de données au niveau de l’enregistrement ainsi qu’à des outils analytiques.
Formation interne ou sur mesure
Si vous le souhaitez, les formateurs de l’ICIS peuvent donner une séance de formation dans vos locaux ou créer une formation sur mesure qui répond aux besoins de votre organisme.
Écrivez à notre équipe responsable de la formation à formation@icis.ca pour en savoir plus sur la disponibilité et la tarification des séances de formation interne ou sur mesure.
Bureaux régionaux
Les bureaux régionaux de l’ICIS fournissent aux intervenants des services et un soutien axés sur les besoins des provinces et territoires dans le cadre de 2 fonctions de base :
- Les gestionnaires des relations avec la clientèle fournissent à l’ICIS des orientations générales, aident les intervenants à comprendre et à utiliser les vastes programmes de l’ICIS et facilitent l’accès aux produits et services de l’organisme. Ils veillent également à ce que l’ICIS consulte les dirigeants appropriés afin de cultiver des relations étroites de collaboration avec les intervenants des systèmes de santé du Canada.
- Une équipe d’analystes fournit, sur demande, des services d’analyse et de soutien à l’échelle locale aux organismes abonnés au Plan de base. Ces services comprennent des analyses personnalisées, des outils et ressources uniques basés sur les données et informations de l’ICIS, ainsi qu’un soutien analytique et des conseils pour les produits et services existants de l’ICIS. Les services d’analyse et de soutien à l’échelle locale reposent sur l’information propre aux établissements, aux régions ou sous-régions sanitaires, et aux provinces et territoires. Elles peuvent inclure des données provenant d’autres sources, dont Statistique Canada.
Écrivez àaide@icis.capour en savoir plus.
Accès à nos produits et services
Vous pouvez accéder aux produits et services de l’ICIS en consultant notre site Web et en ouvrant une session dans votre compte Mes services.
Votre compte Mes services de l’ICIS vous donne accès à de l’information, à des manuels, à des rapports, à des ressources de formation et à certains outils de production de rapports. L’accès à certains produits est réservé aux clients rattachés à des organismes qui ont signé une entente de service avec nous. L’accès à d’autres produits et services est réservé aux ministères de la Santé, à des organismes de santé précis et aux organismes qui soumettent des données à l’ICIS. Voyez la marche à suivre pour créer un compte.
La Boutique en ligne de l’ICIS vous permet de consulter ou d’acheter bon nombre de nos produits, publications, manuels et autres outils.
Accès au Plan de base
L’ICIS a conclu des ententes bilatérales avec les ministères de la Santé des provinces et territoires du Canada en vertu desquelles ils peuvent accéder aux produits et services de l’ICIS. Ces ententes confèrent à la plupart des établissements publics de santé et aux autorités sanitaires régionales (ou autres entités semblables) un accès gratuit à une gamme de produits et services de l’ICIS dans le cadre de ce que nous appelons le Plan de base.
Pour savoir si votre organisme a accès aux produits et services du Plan de base, écrivez-nous à aide@icis.ca ou appelez-nous au 613-241-5543.
L’accès à certains produits et services du Plan de base est assujetti à des restrictions en matière de confidentialité (p. ex. Votre système de santé : En profondeur) et peut exiger de votre organisme qu’il signe une entente de service auprès de l’ICIS.
Les organismes abonnés au Plan de base ont généralement un accès en ligne illimité aux publications et aux produits de formation dans divers formats (HTML, PDF, modules en ligne, etc.). Pour d’autres produits et services du Plan de base (p. ex. version Folio des Normes SIG et de la CIM-10-CA), l’accès est limité à un nombre maximal d’utilisateurs par organisme. Les limites d’utilisation ont été précisées dans les tableaux des produits et services ci-dessus.
Les organismes abonnés au Plan de base qui souhaitent accroître leur nombre d’utilisateurs sont admissibles au prix A indiqué dans la Boutique en ligne.
Les organismes abonnés au Plan de base qui souhaitent avoir accès à un produit ou service non visé par l’entente bilatérale de leur autorité compétente peuvent acquérir ce produit ou service au prix B.
Tarification pour les organismes et utilisateurs non abonnés au Plan de base
Les organismes et utilisateurs non abonnés au Plan de base paient chaque produit ou service à l’utilisation.
Le prix de chaque produit ou service est indiqué dans la Boutique en ligne ou sur d’autres pages du site Web de l’ICIS.
- Le prix A s’applique aux établissements de santé, aux gouvernements, aux organismes de santé sans but lucratif, aux universités, aux professionnels de la santé et aux chercheurs canadiens du secteur public.
- Le prix B s’applique aux entités privées à but lucratif (comme les fournisseurs de logiciels et les consultants), aux clients de l’étranger et à ceux qui ne sont pas admissibles au prix A.
La plupart de nos produits et services sont disponibles en format électronique. Vous pouvez y accéder directement à partir de notre site Web et de notre Boutique en ligne.
Afin de mieux renseigner le public sur les systèmes de santé canadiens, nous offrons à tous les utilisateurs un accès gratuit à nos publications et rapports en ligne qui contiennent de l’information sur la santé à l’échelle nationale.
Spécifications et normes des produits
L’ICIS met des produits, des normes, des spécifications, des documents, des logiciels et d’autres ressources et services connexes à la disposition des clients (commerciaux et non commerciaux) aux fins d’utilisation dans les systèmes de santé du Canada. L’accès à ces produits et leur utilisation sont régis par l’Entente sur les spécifications et les normes d’information sur la santé de l’ICIS. Les clients autorisés qui ont signé cette entente peuvent s’abonner à la gamme de produits de l’ICIS. L’accès est réévalué chaque année, mais les produits ne font pas tous l’objet de révisions annuelles. L’abonnement est gratuit pour les clients non commerciaux. Pour savoir si votre organisme est déjà abonné, écrivez-nous à aide@icis.ca ou appelez-nous au 613-241-5543.
Qualité des données et de l’information
Le programme de qualité des données et de l’information de l’ICIS est reconnu à l’échelle internationale pour son exhaustivité et ses normes élevées. Nous travaillons de concert avec nos fournisseurs et utilisateurs de données afin de demeurer une source fiable d’information sur la santé et de répondre aux besoins grandissants des intervenants. Nous vous invitons à consulter le Plan d’assurance de la qualité de l’information de l’ICIS (PDF) pour en savoir plus.
Respect de la vie privée et sécurité
Nous sommes résolus à assurer la confidentialité et la sécurité des renseignements personnels sur la santé que nous détenons dans nos banques de données. Nous réexaminons notre ensemble exhaustif de politiques et de procédures régulièrement afin de nous assurer qu’elles demeurent conformes aux pratiques exemplaires du secteur.