Outil sur les données pharmaceutiques

Outil sur les données pharmaceutiques kathschach

Cet outil fournit des informations sur la conception, les structures de paiement et les listes de médicaments des régimes publics d’assurance médicaments du Canada. Il permet l’analyse comparative des régimes d’assurance médicaments et de la couverture à l’échelle fédérale, provinciale et territoriale. Ces programmes couvrent le coût des médicaments prescrits approuvés ou remboursent une portion des frais déboursés par le patient. Par ailleurs, les médicaments couverts, les critères d’admissibilité, les structures de tarification et les processus de chaque programme varient selon l’autorité compétente.

L’outil repose sur les données du Système national d’information sur l’utilisation des médicaments prescrits (SNIUMP) de l’ICIS. Le SNIUMP contient des données pancanadiennes sur les demandes de remboursement de médicaments prescrits, ainsi que des informations sur les régimes publics d’assurance médicaments et la liste des médicaments assurés pour autorité compétente au pays.

Les prochaines mises à jour incluront des analyses sur les dépenses et l’utilisation liées aux régimes d’assurance médicaments. 

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Régimes d’assurance médicaments

Régimes d’assurance médicaments kathschach

Les régimes publics d’assurance médicaments fournissent une couverture des médicaments à une population donnée. Les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux offrent divers régimes d’assurance médicaments qui ont, pour la plupart, des critères d’admissibilité comme l’âge, le revenu, les affections ou maladies et le coût des médicaments.

Voici un aperçu des régimes offerts et de leurs critères d’admissibilité qui vous permettra de mieux comprendre les différences entre les régimes afin d’établir des comparaisons et d’interpréter les données sur les médicaments (dépenses et utilisation).

Consultez la page Liste des médicaments assurés pour connaître les détails sur les médicaments figurant sur la liste de chaque régime.

Remarque : L’astérisque identifie les régimes qui ne soumettent pas de données au SNIUMP de l’ICIS.

Autorité compétente Groupe de programmes Programmes Renseignements sur la couverture Critères d’admissibilité
Terre-Neuve-et-Labrador Personnes âgées 65Plus Plan

Médicaments d’ordonnance admissibles pour les personnes âgées

Résidents âgés de 65 ans et plus qui bénéficient de prestations de la Sécurité de la vieillesse et du Supplément de revenu garanti.

Terre-Neuve-et-Labrador Faible revenu Access Plan

Médicaments d’ordonnance admissibles pour les personnes et familles à faible revenu

Personnes et familles à faible revenu; le montant couvert est déterminé par le niveau de revenu net et la situation familiale.

Terre-Neuve-et-Labrador Faible revenu Foundation Plan

Médicaments d’ordonnance admissibles pour les personnes et familles à faible revenu

Personnes et familles qui reçoivent des prestations de soutien du revenu et des services.

Terre-Neuve-et-Labrador Médicaments onéreux pour les maladies rares Assurance Plan

Couverture des médicaments d’ordonnance pour les personnes et ménages dont les dépenses en médicaments admissibles dépassent une certaine proportion du revenu

Personnes et familles ayant un revenu annuel net inférieur à 150 000 $ sur lesquels pèse un fardeau financier lié aux coûts élevés des médicaments d’ordonnance.

Terre-Neuve-et-Labrador Médicaments onéreux pour les maladies rares Select Needs Plan

Médicaments et fournitures médicales destinés au traitement de certaines maladies pour les personnes atteintes de fibrose kystique ou de déficit en hormone de croissance

Résidents qui ont reçu un diagnostic de fibrose kystique ou de déficit en hormone de croissance.

Terre-Neuve-et-Labrador Gestion, contrôle et prévention des maladies Ostomy Subsidy Program

Remboursement de 75 % du prix de détail des articles de stomie admissibles

Les résidents admissibles au régime 65Plus Plan sont aussi admissibles à l’Ostomy Subsidy Program.

Île-du-Prince-Édouard Personnes âgées Programme de médicaments à l’intention des aînés

Médicaments d’ordonnance admissibles pour les personnes âgées

Résidents de 65 ans et plus titulaires d’une carte d’assurance maladie valide de l’Île-du-Prince-Édouard.

Île-du-Prince-Édouard Faible revenu Programme de prestations de santé familiales

Médicaments d’ordonnance admissibles

Résidents titulaires d’une carte d’assurance maladie valide de l’Île-du-Prince-Édouard dont le ménage est considéré comme à faible revenu et qui ont à leur charge au moins un enfant appartenant à l’une des catégories d’âge approuvées.

Île-du-Prince-Édouard Faible revenu Programme d’aide financière pour médicaments

Médicaments d’ordonnance admissibles pour les personnes qui reçoivent de l’aide financière

Personnes admissibles à une aide financière en vertu de la Social Assistance Act et de ses règlements.

Île-du-Prince-Édouard Soins de longue durée Programme de pharmacies d’établissements de santé*

Médicaments admissibles pour les patients d’un établissement public de soins infirmiers de longue durée

Résidents titulaires d’une carte d’assurance maladie valide de l’Île-du-Prince-Édouard qui sont des résidents d’un établissement public de soins infirmiers de longue durée.

Liste des médicaments assurés

Liste des médicaments assurés kathschach

Une liste des médicaments assurés comprend tous les médicaments couverts pour les personnes admissibles et précise le type de couverture offerte. Au Canada, chaque régime public d’assurance médicaments a sa propre liste de médicaments assurés.

Cette page fournit des détails sur les médicaments compris dans chaque liste des médicaments assurés qui vous permettront de mieux comprendre les différences entre les régimes afin d’établir des comparaisons et d’interpréter les données sur les médicaments (dépenses et utilisation).

Données interactives

Consultez la liste par autorité compétente, par régime ou par médicament. Lancez une recherche au moyen du numéro d’identification du médicament (DIN), d’une substance chimique, d’un nom commercial, ou encore d’un code ou d’une description de la classification anatomique thérapeutique chimique (ATC). La définition de chaque élément de données se trouve sous le tableau.

Découvrez comment utiliser cet outil.

Le fichier de données téléchargeable contient des données supplémentaires (p. ex. ingrédients actifs, descriptions ATC). Téléchargez une version accessible des données interactives à la section Tableau de données accessible ci-dessous.

Définitions des éléments de données

  • code ATC4/code ATC5 : Code de la classification anatomique thérapeutique chimique (ATC) défini par l’Organisation mondiale de la santé. Cette classification répartit les substances actives qui composent les médicaments en divers groupes, selon l’organe ou le système sur lequel elles agissent ainsi que leurs propriétés thérapeutiques, pharmacologiques et chimiques. Santé Canada assigne les codes ATC codes aux produits. Les codes ATC de 4e niveau représentent les sous-groupes chimique/pharmacologique/thérapeutique, tandis que les codes ATC de 5e niveau représentent les substances chimiques.
  • date de début de la couverture : Date où une combinaison d’attributs de couverture liée à un DIN ou à un PDIN est entrée en vigueur selon la liste du régime.
  • date de fin de la couverture : Date où une combinaison d’attributs de couverture liée à un DIN ou à un PDIN est retirée de la liste du régime. Si ce champ est vide, la couverture est en vigueur depuis la date de début de la couverture.
  • date de mise en marché du DIN : Date d’introduction du produit pharmaceutique sur le marché canadien.
  • DIN : Numéro d’identification du médicament (DIN) attribué par Santé Canada pour identifier de façon unique chaque produit pharmaceutique en vente au Canada sous forme posologique. Le DIN identifie spécifiquement un fabricant, un nom de produit, un ou des ingrédients actifs, la force du ou des ingrédients actifs et la forme posologique.
  • indicateur du PDIN : Indicateur identifiant le pseudo-numéro d’identification du médicament (PDIN) attribué par un régime d’assurance médicaments lorsque Santé Canada n’a pas attribué de DIN à un médicament ou un produit couvert. Les régimes attribuent généralement un PDIN aux produits autres que les médicaments (p. ex. fournitures pour diabétiques) et pour différencier les prestations selon le format du produit ou les indications couvertes (p. ex. la méthadone pour le traitement de la dépendance vs la maîtrise de la douleur).
  • ingrédient actif : Toute composante qui possède des propriétés médicinales, qui produit une action pharmacologique ou qui a des effets directs sur le diagnostic, la guérison, l’atténuation, le traitement ou la prévention des maladies, ou qui agit sur la structure ou toute fonction du corps. L’ingrédient actif est tel que déclaré dans la Base de données sur les produits pharmaceutiques de Santé Canada.
  • nom commercial : Marque de commerce du médicament.
  • statut de couverture (état de la couverture) : Identifie le type de couverture de chaque médicament assuré :
    • assuré : Médicament couvert par le régime et pour lequel aucune justification liée au patient n’est nécessaire pour le remboursement.
    • limité : Médicament couvert par le régime, mais dont la couverture est limitée et traitée dans le cadre de processus réguliers (automatisés) de règlement des demandes en fonction d’un ensemble de critères rendus publics (codifié par le prescripteur ou le pharmacien/fournisseur de services).
    • restreint : Médicament couvert par un régime, mais nécessitant une demande officielle à remplir par le prescripteur relativement à la couverture du patient. La demande est examinée, puis approuvée ou rejetée par le régime en fonction d’un ensemble de critères rendus publics.
  • type de médicament : Précise si le DIN correspond à un médicament de marque, générique ou biologique.

Tableau de données accessible

Téléchargez la liste complète des médicaments assurés en format XLSX.

Télécharger le tableau de données(XLSX)

Politiques de remboursement

Politiques de remboursement kathschach

Les politiques de remboursement précisent les limites permises visant le coût des médicaments prescrits. Il peut s’agir de politiques et de limites s’appliquant au prix des ingrédients, au coût maximal des médicaments génériques, à la couverture des médicaments pour lesquels des équivalents moins coûteux existent et aux initiatives de substitution pour les biosimilaires. Chaque autorité compétente au pays définit ses propres politiques de remboursement.

Autorité compétente Catégorie Sous-catégorie Politique
Terre-Neuve-et-Labrador
Politique de prix des médicaments génériques
s.o.

25 %. La politique de prix s’applique aux secteurs public et privé.

Terre-Neuve-et-Labrador
Prix ​​des ingrédients
Solution la moins coûteuse (SMC)

Prix unitaire le plus bas parmi tous les médicaments dans une même catégorie du Newfoundland and Labrador Interchangeable Drug Products Formulary.

Terre-Neuve-et-Labrador
Prix ​​des ingrédients
Frais d’ajustement de l’inventaire

Pourcentage établi par le ministre qui peut être inclus dans le prix de facturation d’un médicament figurant dans la liste de médicaments.

Terre-Neuve-et-Labrador
Prix ​​des ingrédients
Prix du médicament novateur

Prix établi pour un ingrédient à fournisseur exclusif, tel que celui-ci a été consigné par le service pharmaceutique quand le formulaire de présentation du médicament a été reçu, moins 8,5 %.

Terre-Neuve-et-Labrador
Prix ​​des ingrédients
Coût défini

Prix courant du fabricant auquel s’ajoute une marge de 8,5 %.

Terre-Neuve-et-Labrador
Prix ​​des ingrédients
Initiative de transition vers les biosimilaires

Dans le cadre de cette initiative, les bénéficiaires qui utilisent l’un des médicaments biologiques visés — à savoir Copaxone, Enbrel, Humalog, Humira, Lantus, Lovenox, NovoRapid, Remicade et Rituxan — doivent effectuer une transition vers une version biosimilaire sécuritaire, efficace et moins coûteuse de leur médicament au plus tard le 31 mars 2024 afin de maintenir leur couverture.

Terre-Neuve-et-Labrador
Politique de remboursement
s.o.

Le remboursement peut être considéré dans des circonstances exceptionnelles. Les demandes de remboursement hors province ne sont prises en compte que si le bénéficiaire a été orienté vers une autre province pour des raisons médicales (approbation obligatoire avant de quitter la province) ou s’il a eu une urgence médicale qui a nécessité une hospitalisation ou de nouveaux médicaments pendant un voyage hors de la province pour des raisons autres que médicales.

Île-du-Prince-Édouard
Politique de prix des médicaments génériques
s.o.

25 %. La politique de prix s’applique aux secteurs public et privé.

Île-du-Prince-Édouard
Prix ​​des ingrédients
Coût maximal admissible (CMA)/prix admissible maximal (PAM)

Coût des ingrédients fondé sur le prix courant net du fabricant du produit le moins coûteux d’une catégorie de produits interchangeables auquel on ajoute 6 %. En l’absence d’un PAM, le prix équivaut à 10 % du coût des ingrédients de tous les médicaments de marque dont le coût de l’ordonnance est de 2 702 $ ou moins, et à 9,25 % du coût des ingrédients de tous les médicaments de marque dont le coût de l’ordonnance est supérieur à 2 702 $.

Île-du-Prince-Édouard
Prix ​​des ingrédients
Initiative de transition vers les biosimilaires

Dans le cadre de l’initiative de transition vers les biosimilaires de l’Île-du-Prince-Édouard, certains médicaments biologiques seront remplacés par des médicaments biosimilaires sur la liste des médicaments remboursés du Régime d’assurance médicaments de l’Île-du-Prince-Édouard.

Politiques sur la marge bénéficiaire

Politiques sur la marge bénéficiaire kathschach

Les politiques sur la marge bénéficiaire définissent le montant maximal qu’une pharmacie peut ajouter au coût d’un médicament ou d’un ingrédient, c’est-à-dire en surplus du prix coûtant. Ce montant correspond généralement à un pourcentage du prix coûtant.

Autorité compétente Type Marge des pharmacies
Terre-Neuve-et-Labrador Politique générale

Aucuns frais supplémentaires ne peuvent être appliqués au coût de l’ordonnance en vertu d’un régime du Newfoundland and Labrador Prescription Drug Program.

Île-du-Prince-Édouard Politique générale

La marge permise est de 10 % du coût des ingrédients des médicaments de marque dont le coût de l’ordonnance est de 2 702 $ ou moins jusqu’à un maximum de 250 $ par ordonnance.

Île-du-Prince-Édouard Politique générale

La marge permise est de 9,25 % du coût des ingrédients des médicaments de marque dont le coût de l’ordonnance est supérieur à 2 702 $.

Île-du-Prince-Édouard Politique générale

Une marge maximale de 6 % est permise pour les médicaments sur une liste de prix remboursables maximaux.

Nouvelle-Écosse Politique générale

Prix courant du fabricant plus 10 % (si le coût de l’ingrédient est de 3 000 $ ou moins) plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 12,39 $.

Nouvelle-Écosse Politique générale

Prix courant du fabricant plus 8 % (si le coût de l’ingrédient est supérieur à 3 000 $) jusqu’à un maximum de 325 $ par demande de remboursement plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 12,39 $.

Nouvelle-Écosse Politique générale

Prix courant du fabricant ou prix de remboursement de Pharmacare plus 8 % jusqu’à un maximum de 325 $ par ordonnance plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 12,39 $.

Nouvelle-Écosse Autre

Articles de stomie : coût d’achat réel plus 10 % (maximum de 50 $ par ordonnance) plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 12,39 $.

Nouvelle-Écosse Autre

Préparations magistrales composées (sauf la méthadone et les produits injectables) : coût d’achat réel plus 2 % (maximum de 50 $ par ordonnance) plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 18,59 $.

Nouvelle-Écosse Autre

Méthadone : prix courant du fabricant ou prix de remboursement de Pharmacare plus 10 %, plus les frais maximaux d’exécution d’ordonnance de Pharmacare de 12,39 $.

Honoraires professionnels

Honoraires professionnels kathschach

Les honoraires professionnels représentent le montant versé à un dispensateur pour ses services. Ils s’appliquent généralement aux services fournis par les pharmaciens et comprennent les frais d’exécution de l’ordonnance, les frais de préparation ou les autres frais de service particuliers. Chaque autorité compétente a ses propres politiques régissant ces honoraires.

Autorité compétente Groupes d’honoraires Politique
Terre-Neuve-et-Labrador Médicaments composés

Les frais des préparations magistrales sont de 1,5 fois les honoraires de base (12 $ pour le 65Plus Plan et 11,96 $ pour tous les autres régimes) pour les produits non composés : cela s’applique aux produits composés qui contiennent 3 ingrédients ou plus; de plus, 0,10 $ par sachet-dose sont versés lorsqu’ils sont composés par le pharmacien.

Terre-Neuve-et-Labrador COVID-19

Frais de vaccination contre la COVID-19 : 17 $.

Terre-Neuve-et-Labrador Frais d’exécution d’ordonnance

Les honoraires pour le 65Plus Plan sont de 12 $ pour les médicaments de 0 $ à 249,99 $, et de 40 $ pour les médicaments de 250 $ et plus.

Terre-Neuve-et-Labrador Frais d’exécution d’ordonnance

Honoraires pour le Foundation Plan, l’Access Plan et l’Assurance Plan : 11,96 $ pour les médicaments de 0 $ à 49,99 $, 23,93 $ pour les médicaments de 50 $ à 249,99 $ et 50 $ pour les médicaments de 250 $ et plus.

Terre-Neuve-et-Labrador Examen, gestion et évaluation des médicaments

Examen des médicaments : 52,50 $ jusqu’à 72 fois par an par pharmacie pour les bénéficiaires qui sont atteints de maladies chroniques et qui prennent au moins 3 médicaments.

Terre-Neuve-et-Labrador Examen, gestion et évaluation des médicaments

SaferMedsNL : 23 $ pour une consultation initiale, 10 $ pour les consultations de suivi pour les demandes soumises au cours d’une période de 3 ans; 3 catégories de médicaments sont visées : les inhibiteurs de la pompe à protons pour la première année, et la poursuite des inhibiteurs de la pompe à protons et des sédatifs hypnotiques pour la deuxième et la troisième années.

Terre-Neuve-et-Labrador Examen, gestion et évaluation des médicaments

Jusqu’à 12 $ par changement dans la gestion des médicaments.

Terre-Neuve-et-Labrador Services pharmaceutiques

Mifegymiso : 50 $ par service.

Terre-Neuve-et-Labrador Services pharmaceutiques

Refus d’exécution d’une ordonnance : jusqu’à 24 $.

Terre-Neuve-et-Labrador Prescription

Prescriptions pour affections bénignes : jusqu’à 12 $.